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Contributions

  • Le numérique remet-il en cause l’application de la taxe reprographique ?

    Prise de position de la Commission Marchés et Prospectives sur la taxe reprographique

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  • SNESSII, retour sur les éléments marquants de l’année 2015

    Rétrospective des travaux menés par le SNESSII et ses commissions au cours de l’an dernier.

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  • Le SNESSII est signataire de l’Accord Cadre Cartouche II (2016/2017)

    Cet Accord Cadre Cartouche II est un accord de transition vers l’intégration des cartouches d’encre et de toner dans la REP DEEE.

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